Mentions légales

Ce site est un système privé, réservé à un usage personnel. Il n'est pas ouvert au public et son accès est strictement interdit à toute personne non autorisée. Toute tentative d'accès, de connexion ou d'intrusion non autorisée est susceptible de constituer une infraction au sens de la loi du 28 novembre 2000 relative à la criminalité informatique (notamment les articles 550bis et 550ter du Code pénal belge, réprimant respectivement le faux informatique et l'accès non autorisé à un système informatique ainsi que le sabotage informatique) et peut faire l'objet de poursuites.

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH SAS, société immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. À défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux belges.

Accès

Les identifiants d'accès sont personnels et confidentiels. Toute utilisation frauduleuse doit être signalée sans délai.